EDITEUR ET PROPRIETAIRE DU SITE
EPICEA TEAM COMMUNICATION, SAS au capital de 10 000 €, dont le siège est sis LE SURENA 5 quai Marcel Dassault, 92150 SURESNES, immatriculée 392 098 612 RCS NANTERRE.
mail : contact@epicea.com
N° TVA intracommunautaire : FR31 392 098 612
RESPONSABLE EDITORIAL ET RESPONSABLE DU TRAITEMENT ET DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Madame Isabelle CHOQUE
mail : contact@epicea.com.
HEBERGEUR DU SITE
Société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, dont le siège social est sis 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, immatriculée 424 761 419 RCS LILLE METROPOLE.
CONDITIONS D’UTILISATION ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITE
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant de textes, images animées ou non, photos, sons et éléments multimédia.
Les photos et images du site ne sont en aucun cas contractuelles.
Le site accessible par l’url suivante : http://epicea.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes mentions légales.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence EPICEA TEAM COMMUNICATION ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour. Il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, nous vous remercions de bien vouloir le signaler par email (contact@epicea.com) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment la présente page. Nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement afin de vous informer de ses évolutions.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La marque et le logo EPICEA sont la propriété de la société EPICEA TEAM COMMUNICATION. Toute utilisation de la marque et du logo EPICEA sans autorisation expresse de la société EPICEA TEAM COMMUNICATION est prohibée.
A l’exception de la marque et du logo EPICEA, les noms, signes, logos, noms commerciaux, marques, et autres noms de produits ou de services, mentionnés sur le présent site ou sur les documents accessibles depuis le présent site, sont la propriété respective des clients ou des partenaires d’EPICEA TEAM COMMUNICATION. Toute utilisation de ces signes sans autorisation expresse de leur propriétaire est prohibée.
Toute atteinte portée aux droits de marques d’EPICEA TEAM COMMUNICATION ou de ses clients ou partenaires constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
D’une manière plus générale, tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme soit sont la propriété exclusive d’EPICEA TEAM COMMUNICATION, soit lui ont été concédées en licence par ses clients et partenaires.
Le téléchargement ou la reproduction de tout ou partie des éléments contenus sur le présent site ne sont autorisés que pour un usage personnel, privé et non commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle d’EPICEA TEAM COMMUNICATION.
A l’exception de cet usage, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission, diffusion, communication ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit d’EPICEA TEAM COMMUNICATION. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
EPICEA TEAM COMMUNICATION est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont EPICEA TEAM COMMUNICATION a acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont sous le régime de la licence libre.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’EPICEA TEAM COMMUNICATION.
EPICEA TEAM COMMUNICATION ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet. EPICEA TEAM COMMUNICATION ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. EPICEA TEAM COMMUNICATION ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
De même, le renvoi par EPICEA TEAM COMMUNICATION sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon qu’EPICEA TEAM COMMUNICATION reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
Il incombe par conséquent à l’utilisateur du présent site de prendre les précautions d’usage nécessaires pour s’assurer que ce qu’il choisit d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc…
En outre, il revient aux utilisateurs et visiteurs de prendre connaissance de la politique de gestion des données personnelles propre au site internet concerné par chaque lien hypertexte.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.epicea.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf autorisation expresse et préalable de EPICEA TEAM COMMUNICATION. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@epicea.com. EPICEA TEAM COMMUNICATION se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à justifier sa décision
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Notre site ne demande pas d’enregistrement nominatif à ses visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages.
Toutefois, lors de la consultation de notre site web et de l’utilisation de nos services, nous sommes amenés à collecter et traiter des données relatives à votre navigation (notamment les cookies, et les pages que vous avez consultées), et à votre terminal (type de navigateur utilisé, modèle et version de votre système d’exploitation, résolution de votre écran, présence de certains plug-ins, …). Ces données seront utilisées d’une part pour adapter nos contenus et services à vos besoins, et d’autre part pour réaliser des statistiques d’utilisation de nos services afin de les rendre plus pertinents.
Le consentement de l’internaute est la base juridique des traitements de ses données personnelles.
L’abonnement à la newsletter MAG BienVu , nécessite pour l’utilisateur de communiquer son adresse mail. A défaut, il ne pourra pas s’abonner. A tout moment, il est possible de se désinscrire de la liste de distribution de cette newsletter en utilisant le lien de désinscription figurant en bas de page de chaque newsletter.
Les adresses mails des abonnés sont conservées pendant toute la période de l’abonnement au MAG BienVU puis pendant 3 ans à compter de la désinscription à l’abonnement.
Des liens hypertextes vers la messagerie des internautes permettent à ces derniers d’adresser un email pour contacter EPICEA TEAM COMMUNICATION ou postuler à un emploi chez EPICEA TEAM COMMUNICATION. Ces données de prise de contact sont conservées pendant toute la durée des échanges avec EPICEA TEAM COMMUNICATION et pendant 3 ans à compter du dernier échange entre les parties.
Les informations recueillies sont enregistrées dans un fichier informatisé par EPICEA TEAM COMMUNICATION et ne sont communiquées à aucun tiers.
Toutes données personnelles collectées pourront être utilisées par EPICEA TEAM COMMUNICATION pour lui permettre :
de vous contacter ;
de vous informer sur les services pour lesquels vous avez exprimé un intérêt et qui vous sont proposés sur notre site ;
de vous proposer des offres publicitaires et des informations sur notre site ;
de vous envoyer des informations relatives à nos produits et services ;
d’établir des statistiques et comptages de fréquentation et d’utilisation des diverses rubriques et contenus de notre site et de nos services, notamment afin d’adapter lesdites rubriques et lesdits contenus en fonction de votre navigation.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données et exercer votre droit à la portabilité de vos données.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le responsable des traitements : Madame Isabelle CHOQUE, domiciliée 41 chemin du Syndicat des Cultivateurs, 92150 SURESNES, tél : 01 47 95 55 50, mail : contact@epicea.com.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
COOKIES
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation.
Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies. Vous pouvez désactiver complètement les cookies dans votre navigateur. Dans ce cas notre site ne fonctionnera plus normalement mais vous pourrez quand même effectuer des actions basiques.
Les cookies permettent de mémoriser les préférences d’affichage de votre terminal et d’en tenir compte lors de vos visites, selon la charte graphique et les logiciels de visualisation ou de lecture de votre terminal. Ils nous permettent aussi de lier entre-elles les différentes pages consultées pour vous assurer une navigation fluide ou encore d’afficher des cartes interactives.
EPICEA TEAM COMMUNICATION est destinataire de ces données pour l’identification des entités ayant consulté son site et la réalisation de statistiques de fréquentation.
Toute transmission de ces données à d’autres catégories de destinataires que celles ci-avant visées est soumise à votre consentement préalable.
LITIGES
Le présent site et les présentes mentions sont régis par les lois françaises. Toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de ceux-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société EPICEA TEAM COMMUNICATION. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.